Informations sur le vendeur
Nom de l'entreprise :
Brise Marine
Direction : Perrine
Dardart
Adresse : 8 rue des
Tilleuls 02190 Pignicourt
Email : perrine.dardart@brise-marine.com
Téléphone : 06 11 18 78
48
SIRET : 531 330 140
00017
1. Objet
Les présentes Conditions
Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de bijoux en résine, coquillages
et autres éléments naturels réalisés artisanalement et vendus via le site
internet www.brise-marine.com.
2. Produits
Chaque bijou est
fabriqué à la main et peut présenter de légères variations (taille, couleur,
disposition des éléments) dues à la nature artisanale et à l'utilisation de
matériaux naturels. Ces particularités font partie intégrante de la valeur du
produit.
3. Prix
Les prix sont indiqués
en euros (€) toutes taxes comprises (TTC) et excluent les frais de livraison,
qui sont précisés lors de la commande.
Brise Marine se réserve
le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés
sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commandes personnalisées
Les clients peuvent
personnaliser leurs bijoux (taille, nombre de coquillages, etc.). Toute
commande personnalisée nécessite une validation explicite par le client et ne
peut faire l'objet d'un remboursement en raison de sa nature spécifique.
5. Paiement
Le paiement est exigible
à la commande et peut être effectué par :
Carte bancaire
Paypal
Virement bancaire
Autres moyens précisés
sur le site
6. Livraison
Les produits sont
expédiés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Délais de livraison :
entre 2 et 4 jours ouvrables selon la destination.
Les retards éventuels ne
donnent pas droit à l’annulation de la commande ni à des indemnités.
7. Droit de rétractation
Conformément à l'article
L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne
s’applique pas aux produits personnalisés.
Pour les produits non
personnalisés, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de
rétractation.
8. Retour et remboursement
Les retours sont
acceptés uniquement pour les produits non personnalisés, sous réserve qu'ils
soient retournés en parfait état et dans leur emballage d'origine.
Les frais de retour sont
à la charge du client.
9. Garanties
Les produits bénéficient
des garanties légales de conformité et des vices cachés conformément aux
dispositions des articles 1641 et suivants du Code civil.
10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du
site (textes, images, produits) sont protégés par les droits de propriété
intellectuelle et restent la propriété exclusive de Brise Marine.
La marque "Brise Marine" est une marque déposée auprès de l'INPI.
Toute reproduction, utilisation ou exploitation non autorisée de cette marque
est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites.
11. Données personnelles
Les informations
collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour la gestion des
commandes et ne sont jamais transmises à des tiers.
12. Litiges
En cas de litige, une
solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront
seuls compétents.